Conditions Générales de Vente (CGV)

 

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de James White et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises présentes sur le site.

Le Site Buffy Angel Show : Shop (www.buffyangelshow-shop.com) ne fait que mettre à disposition le site permettant les ventes entre M. White et les acheteurs. Chaque produit et frais de port payés sont intégralement et directement versé à M. White. Le site Buffy Angel Show ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’éventuels problèmes de paiements, livraisons ou tout autres difficultés liées à l’achat.

Seul M. James White est  responsable de la réception des paiements, traitement des commandes et envois des produits.

Toute prestation accomplie par James White implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Article 2 Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique  » Catalogue  » de notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de M. James White ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site Buffy Angel Show : Shop sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique.

Article 4 Prix des produits

La rubrique  » Catalogue  » de notre site indique les prix en Dollars (US) toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.

M. James White se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que M. James White serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien  » Confirmez votre commande  » en bas de la page  » Récapitulatif de votre commande  » après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

M. James White confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Les données enregistrées constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par le site Buffy Angel Show: Shop et M. James White dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant l’adresse mail : buffyangelshow.shop@gmail.com

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue via PayPal par Carte bancaire ou paiement PayPal.

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser la globalité du montant de la commande.

Article 7 Délai de rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société rembourse l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

Article 8 Retard de paiement (clause applicable aux professionnels)

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l’acheteur doit verser à James White  une pénalité de retard égale à une fois et demi le taux de l’intérêt légal.

Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

Cette pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entraîne de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement.

Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.

Article 9 Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais, exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 15 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.

Article 10 Relations clients – Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser contacter le site Buffy Angel Show: Shop à l’adresse : buffyangelshow.shop@gmail.com

 


Article 1: object

The terms and conditions described below detail the rights and obligations of James White and his customers in connection with the sale of goods on the website.

The Buffy Angel Show: Shop website (www.buffyangelshow-shop.com) only makes available the site allowing sales between Mr. White and the buyers. Each product and shipping cost paid is fully and directly paid to Mr. White. The website Buffy Angel Show can not be held responsible for any problems with payments, deliveries or any other difficulties related to the purchase.

Only Mr. James White is responsible for receiving payments, order processing and product shipments.

Any service performed by James White implies the unreserved acceptance of the buyer to these general conditions of sale.


Article 2 Presentation of products

The characteristics of the products offered for sale are presented in the « Catalog » section of our site. The photographs do not enter the contractual field. Mr. White‘s liability can not be engaged if errors have occurred. All the texts and images presented on the Buffy Angel Show: Shop site are reserved, for the whole world, under the rights of author and intellectual property; their reproduction, even partial, is strictly forbidden.


Article 3 Period of validity of the offers of sale

The products are offered for sale until the stock is exhausted. In case of order of a product become unavailable, the customer will be informed of this unavailability, as soon as possible, by email.


Article 4 Product prices

The heading « Catalog » of our site indicates the prices in Dollars (US) all taxes included, except shipping costs. The amount of VAT is specified when selecting a product by the customer and shipping costs appear on the screen at the end of the selection of different products by the customer.

Mr. James White reserves the right to change prices at any time but the products ordered are billed at the price prevailing at the time of registration of the order.

The proposed rates include rebates and rebates that Mr. James White would be required to award based on his results or the assumption by the purchaser of certain benefits.

No discount will be granted in case of advance payment.


Article 5 Order

The customer validates his order when he activates the link « Confirm your order » at the bottom of the page « Summary of your order » after having accepted these conditions of sale. Before this validation, it is systematically proposed to the customer to check each element of his order; he can thus correct his possible errors.

Mr. James White confirms the order by e-mail; this information includes all the elements of the order and the right of withdrawal of the customer.

The recorded data is proof of the nature, content and date of the order. This is archived by the website Buffy Angel Show: Shop and Mr. James White under the conditions and legal deadlines; the customer can access this archive by contacting the email address:

buffyangelshow.shop@gmail.com


Article 6 Methods of payment

Payment of orders is made via PayPal by credit card or PayPal payment.

When registering the order, the buyer must pay the entire amount of the order.

 

Article 7 Withdrawal period

The buyer has a period of fourteen days, from the receipt of goods, to exercise his right of withdrawal without any reasons or pay penalties, except, if appropriate, charges back. If the period of fourteen days to expire on a Saturday, Sunday or a holiday or holiday, it is extended to the next business day.

In case of exercising the right of withdrawal, the company will reimburse the Buyer all sums paid as soon as possible and at the latest within fourteen days of the date on which this right was exercised.


Article 8 Late payment (clause applicable to professionals)

In case of default of payment or part payment of goods delivered on the day of receipt, the purchaser must pay to James White a late penalty equal to one and half times the legal rate of interest.

The legal interest rate used is that in force on the day of delivery of the goods.

This penalty is calculated on the amount before taxes of the sum remaining due, and runs from the date of expiry of the price without any prior notice being required.

In accordance with articles 441-6 c. com. and D. 441-5 c. com., any late payment automatically entails, in addition to the penalties of delay, an obligation for the debtor to pay a fixed compensation of 40 € for recovery costs.

Supplementary compensation may be claimed, on receipts, when the recovery costs incurred exceed the amount of the lump sum indemnity.


Article 9 Delivery

All products are delivered without guarantee as to the delays, except for the deliveries to the private individuals. The delivery deadline varies according to their address. It is fixed for an address in mainland France, the day of payment + 15 days and, for other destinations, the day of payment + 1 month.


Article 10 Customer Relations – After Sales Service

For any information, question or complaint, the customer can contact the Buffy Angel Show: Shop website at: buffyangelshow.shop@gmail.com